La mer réserve toujours quelques surprises même aux skippers les plus expérimentés. La moindre éraflure sur le navire peut entraîner de grandes pertes financières : les réparations et les changements de pièces exigent des frais très onéreux. L’assurance est un moyen fiable de se protéger contre les risques potentiels. Cette souscription est obligatoire en Europe et dans d’autres pays développés, et elle est utilisée dans les propres intérêts du propriétaire. Sans police d’assurance officielle, l’équipage ne pourra pas passer la douane, s’amarrer, ou effectuer des déplacements nationaux ou internationaux.
La couverture financière de l’assurance minimalise les pertes ou bien couvre intégralement les frais de remise en état du navire. Pour assurer un bateau de plaisance en Europe, adressez-vous à la compagnie ScanMarine TM (Cofrance SARL) : les juristes spécialistes de la mer vous aideront à choisir un assureur fiable et à conclure un contrat en bonne et due formeprévoyant la couverture d’un maximum de risques possibles.
Types d’assurance
Bien que les formulaires de contrats d’assurance soient innombrables, ils se répartissent en deux groupes. Le contrat H&M (Hull-and-Machinery) couvre les risques relatifs aux endommagements du navire, même jusqu’à sa perte. P&I (Protection and Indemnity Insurance) aussi appelé TPL (Third-Party-Liability) couvre toutes les questions de responsabilité envers les tiers. Examinons de plus près chaque variante.
H&M
Tout propriétaire prend soin de son bateau de plaisance, et ne souhaite lui faire encourir de risques. Toutefois, la mer est parfois dangereuse et imprévisible, et le risque d’endommager le navire est toujours présent. L’assurance Hull-and-Machinery protège le corps et la machinerie du navire et couvre tous les types d’endommagements.
Le contrat prévoit les situations fréquentes : échouement, forte tempête, récifs, tourbillons, explosion ou incendie, vol. Mais le Hull-and-Machinery peut couvrir les cas les plus rares : endommagements suite à un séisme, tsunami, arraisonnement pas des pirates, collision avec des aéronefs etc. L’assurance couvre les réparations ou le prix total du navire en cas de vol.
P&I
Protection and Indemnity Insurance ou Third-Party-Liability est une assurance de responsabilité civile maritime qui couvre les frais en cas de dommages causés à des tiers. La collision avec une autre embarcation, un amarrage brutal : ce sont les cas les plus fréquents.
Cette police d’assurance couvre également les dommages causés à l’environnement ou aux infrastructures telles que les ponts, marinas, jetées. Si une avarie est survenue, des moyens sont nécessaires pour l’évacuation des personnes, leurs soins et le nettoyage de la mer. La responsabilité est alors endossée par le propriétaire de l’embarcation même si l’incident est généralement le fruit du hasard.
L’assurance protège avec fiabilité le bateau de plaisance, les personnes et le chargement. La composante majeure est la vie humaine, la police d’assurance couvre tous les cas : du préjudice moral au décès.
Aujourd’hui les clubs P&I garantissent une protection contre les risques de cyber-attaques et autres problèmes actuels. L’assurance couvre également :
les dommages causés à la faune et à la flore,
les frais médicaux,
les pertes dues aux marées noires, les pertes de fret,
le rapatriement de passagers clandestins,
le relevage à la surface d’un navire coulé ou son remorquage,
les amendes pour les infractions non intentionnelles et autre.
Choix de l’assureur
Il convient de faire preuve d’une grande attention lors du choix de l’assureur. Une compagnie fiable conclura un contrat du type nécessaire, et mettra en œuvre les remboursements sans défaillance. Toutefois, des organisations malveillantes existent également sur le marché européen, et en cas de sinistre ces organisations » tardent à verser le dédommagement en recourant à toutes sortes de combines contenues dans une police d’assurance remplie de manière inexacte. Tout cela conduit le propriétaire de l’embarcation à ester en justice et génère une perte de temps et financière.
Pour ne pas se retrouver dans ce genre de situation, adressez-vous au courtier international en assurance ScanMarine TM (Cofrance SARL), détenteur d’une licence en France et actif sur le territoire des tous les pays d’Europe. Les juristes spécialistes de la mer de la société vous aideront à choisir un assureur fiable et à conclure un contrat dans des conditions avantageuses. Les spécialistes éditeront la police d’assurance et produiront un certificat d’assurance de l’embarcation et de responsabilité envers les tiers.
Nous coopérons avec des compagnies d’assurance possédant une licence et dotées d’une grande expérience, avec des bureaux dans les pays de l’UE, ainsi qu’en Amérique du Nord, notées positivement par les clients de divers États. La collaboration avec des partenaires fiables est la garantie d’absence de problème, d’une résolution rapide des situations complexes, d’une tranquillité et de la confiance en l’avenir.
Souscription à l’assurance
Les spécialistes de ScanMArine TM (Cofrance SARL) vous aideront à préparer le dossier. En général, les compagnies d’assurance demandent les documents suivants:
certificat d’immatriculation de l’embarcation,
document de vente/achat,
permis bateau,
certificat de mesure,
passeport du propriétaire.
Les personnes morales doivent en plus présenter l’attestation d’immatriculation de l’organisation, une procuration pour la conclusion du contrat, et dans certains cas la visite d’un expert.
Les durées d’assurance sont établies individuellement. La police d’assurance peut être valable pendant la période de navigation, d’affrètement, de mouillage au port ou à l’année. La moindre erreur ou des données erronées suffisent à résilier le contrat et pour que la compagnie d’assurance refuse de procéder aux paiements des compensations. Si tous les documents, avec l’aide de ScanMarine TM (Cofrance SARL) sont établis correctement, alors le paiement garanti sera mis en œuvre en 1 à 2 semaines après le sinistre.
Combien coûte une assurance
Le coût d’une assurance dépend de nombreux facteurs et se calcule au cas par cas. Les points clés sont:
le prix de l’embarcation et son type,
le but de l’utilisation,
l’âge de l’embarcation,
les dimensions,
les conditions de maintenance.
Les tarifs des compagnies d’assurance diffèrent également, en règle générale ils ne dépassent pas 4% du montant maximum du remboursement. Plus les risques sont grands, plus le prix de la police est élevé. De nombreux contrats prévoient la couverture partielle des pertes par le propriétaire lui-même. Les juristes compétents de ScanMarine TM (Cofrance SARL) vous aideront à faire le point sur les différents aspects et à souscrire une police d’assurance dans des conditions avantageuses.
Quelques faits à propos de ScanMarine TM (Cofrance SARL)
La société ScanMarine TM (Cofrance SARL) possède des bureaux dans plus d’une centaine de villes du monde, sur quatre continents. Nous avons notamment ouvert un bureau en 2007 en Russie et dans les pays de l’ex-CEI et avons acquis une grande expérience professionnelle avec les clients de ces États. Nos employés parlent dans les principales langues européennes, etaussi couramment le russe, le kazakh, le géorgien et le chinois.
La société ScanMarine TM (Cofrance SARL) vous aidera à assurer votre bateau indépendamment de son lieu d’immatriculation. Nous avons souvent affaire à des bateaux immatriculés dans une île « exotique », des bateaux battant le pavillon offshore « qui convient ».
Parmi les clients de ScanMarine TM (Cofrance SARL), les propriétaires de super-yachts coûtant toute une fortune ont toujours joué un rôle majeur. L’assurance d’un tel navire est une étape particulièrement importante, effectivement en cas de sinistre les indemnisations peuvent atteindre des dizaines, voire des centaines de millions d’euros.
L’autre secteur est celui du financement d’un yacht ou de sa construction « à partir de zéro ». Il s’agit là aussi d’un des secteurs phares de l’activité du courtier maritime ScanMarine TM (Cofrance SARL). Les spécialistes de la société se chargent de l’accompagnement de l’opération « clé en main ».
Nous choisissons le modèle et le chantier naval,
établissons le type de propriété et de financement (crédit, leasing, achat au comptant),
réalisons les vérifications nécessaires et l’expertise,
constituons le dossier et procédons à l’opération par étapes,
immatriculons le navire dans le pays choisi,
assurons le bateau,
recommandons une société de maintenance,
gérons les questions de mouillage, maintenance, équipage, location.
Pour toute question relative à l’achat, la construction, le financement et l’assurance d’un bateau de plaisance, il est possible de s’adresser au centre de courtage international ScanMarine (Cofrance SARL) par numéro direct de votre ville ou par internet. Les spécialistes sont toujours disponibles : nous serons heureux de vous compter parmi nos clients !
